Accueil Revue de presse Les cérémonies religieuses autorisées à Genève grâce à deux recours en justice

Les cérémonies religieuses autorisées à Genève grâce à deux recours en justice

Genève, la chambre constitutionnelle de la Cour de justice a octroyé l’effet suspensif à deux recours dirigés contre l’interdiction temporaire des cultes religieux.

Les fidèles peuvent à nouveau se réunir. Le canton lance un appel pour que de strictes mesures sanitaires soient respectées.

Le Département de la sécurité de l’emploi et de la santé, qui travaillait à une réouverture de ces lieux, va naturellement suivre la décision du tribunal. Il va communiquer très rapidement les mesures sanitaires pour permettre de protéger la population et limiter au maximum les risques des contaminations, a indiqué son porte-parole Laurent Paoliello à Keystone-ATS.

Dans l’immédiat, il est impératif que les personnes qui assisteront aux cérémonies religieuses respectent strictement les gestes barrières. Elles doivent éviter tout contact direct et indirect, ne pas se passer d’objets, respecter la distance de la sécurité. Il leur est ainsi demandé de ne pas chanter, de porter un masque et de se désinfecter les mains, a précisé M.Paoliello.

Atteinte à la liberté religieuse

La décision de la Cour fait suite à deux recours formés contre l’arrêté du Conseil d’Etat du 1er novembre 2020, amendé le 25 novembre, qui voit les services religieux et autres manifestations religieuses accessibles au public être interdites. L’effet suspensif a été demandé, au motif que la mesure viole la liberté religieuse, a indiqué jeudi la Cour de justice dans un communiqué.

Statuant sur son octroi, la chambre constitutionnelle a constaté que l’interdiction litigieuse constitue une atteinte potentiellement grave à la liberté religieuse, car elle revêt un caractère quasi-absolu. Seuls les offices de funérailles et de mariage sont tolérés dans une certaine mesure.

Bien qu’elle soit censée être temporaire, cette mesure a déjà été prise au printemps, et se voit en l’occurrence prolongée jusqu’au 17 décembre 2020 sans assurance qu’elle ne le soit pas à nouveau. Si l’interdiction poursuit un intérêt important voire vital de santé publique, elle pose un sérieux problème de respect du principe de la proportionnalité.

Pas des clusters

A première vue, des mesures moins incisives permettraient d’atteindre ce but sans emporter une ingérence aussi importante aux droits fondamentaux. De plus, il n’a pas été démontré que les lieux de culte avaient constitué des foyers de contamination particuliers (« clusters ») dans le canton depuis la mise en place de mesures de protection.

Les chances de succès du recours étant ainsi élevées, la chambre constitutionnelle lui a octroyé l’effet suspensif. Il appartiendra au service du médecin cantonal de déterminer à bref délai les mesures sanitaires adéquates.

Avec ATS Keystone

Radio Lac